Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PERRIN-VERMOT
/
"LE DELICIEUX COMTOIS"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE DELICIEUX COMTOIS"
PERRIN-VERMOT SA

Numéro de dépôt :
1338028
Date de dépôt :
22/04/1985
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
22/04/1995

Présentation de la marque "LE DELICIEUX COMTOIS"

Déposée le 22 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) PERRIN-VERMOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « "LE DELICIEUX COMTOIS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERRIN-VERMOT domicilié(e) Cleron, 25330 AMANCEY - France.

La marque "LE DELICIEUX COMTOIS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE DELICIEUX COMTOIS" est expirée depuis le 22 avril 1995.

PERRIN-VERMOT a également déposé les autres marques suivantes : "L'AIR DES NEIGES" , "LE DELICIEUX MORBIER DE CLERON" , LES RACLINETTES , COMTE MONTMAHOUX , "L'AIRMONTAL COMTOIS" , "L'EDELWEISS DE CLERON" , LES REUCHTIS A LA JURASSIENNE , EXQUIFRAIS , "L'AIRCOMTOIS" , "PETIT PERGAUD"


PERRIN-VERMOT SA - Cleron, 25330 AMANCEY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25

Inscription - Gage constitué n°38814 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°36905 - Publication au BOPI

Fromage MORBIER à pâte pressée 45 % de matière grasse.